Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBEL
M. Michel CARDIN

Numéro de dépôt :
3932443
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
SIBEL de Michel CARDIN

Présentation de la marque SIBEL

Déposée le 6 juillet 2012 par monsieur Michel CARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Michel CARDIN domicilié(e) 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CARDIN domicilié(e) 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse.

La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 6 juillet 2022.

Michel CARDIN a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DU SAUMON HERITIER D UN SAVOIR FAIRE TRADITIONNEL , FRUITY'S , HILAL HALAL LES SAVEURS , SOFIA , MON NOUNOURS , GEORG TRAITEUR , PALAIS du SAUMON , SUPER NOUNOURS , FRUI'S EXTRA BIO , SAFIA


M. Michel CARDIN - 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse


M. Michel CARDIN - 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.